LES ASSOCIATIONS RENCONTRENT LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Le vendredi 3 mars, à l’initiative du CNAHES PACA, les représentant(e)s de 8 associations du secteur social et médico-social des Alpes-Maritimes[1] ont été reçu(e)s par les responsables des Archives Départementales des Alpes-Maritimes afin de faire un point sur leurs problématiques d’archivage.
Sur la base d’un ordre du jour travaillé en amont, de nombreux échanges ont pu se tenir à partir de thématiques introduites par divers représentants de la DAD.
Dans un premier temps, Madame BAUZAC-STEHLY, Responsable de la section du contrôle et de la collecte des archives administratives, a rappelé le double statut des associations au regard des Archives, puisqu’elles rassemblent à la fois des archives publiques et des archives privées, les unes et les autres relevant de régimes légaux et réglementaires différents. Rappel a été fait des obligations en termes d’archivage.
Madame PONS, adjointe de la section des archives publiques, a ensuite présenté les diverses évolutions de la réglementation à partir notamment du protocole signé entre le Service Interministériel des Archives de France et l’Union Nationale des Associations Familiales, qui constitue un référentiel particulièrement adapté à notre secteur d’activité.
Enfin, Madame NANNINI, chef de projet pour l’archivage électronique, a rappelé les textes réglementaires en la matière et les modalités concrètes d’archivage des documents dématérialisés.
Nous tenons à remercier chaleureusement Mesdames BAUZAC-STEHLY, PONS et NANNINI ainsi que Monsieur MATTERA pour leur accueil et leur disponibilité, ainsi que pour la richesse des supports qu’ils ont utilisés et qu’ils ont eu la gentillesse de transmettre à chacun des participants.
De l’avis de tous, cette rencontre s’est avérée fort utile pour les divers responsables de l’archivage dans les institutions du secteur social et médico-social.
C’est avec plaisir que nous avons accueilli la proposition de Madame BAUZAC-STEHLY de renouveler annuellement ce type de rencontre, proposant ainsi des interlocuteurs compétents aux responsables associatifs du secteur social confrontés à des interrogations en matière de traitement de leurs archives.
Nous demeurons à la disposition des associations qui n’auraient pu participer à cette rencontre et qui souhaiteraient des renseignements complémentaires sur ces questions d’archivage ou qui aimeraient qu’une initiative analogue soit prise dans d’autres départements de la région PACA.
Nice, le 10 mars 2023
Philippe LECORNE
Délégué régional CNAHES PACA
[1] Il s’agit de l’AFPJR, ALC, l’ASSIM, le CLAJ, la Fondation de Nice, HARPEGES, MONTJOYE, et les PEP 06.